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Courtier d'assurance de référence des professionnels du bâtiment, Etik a su développer une gamme complète de solution d'assurances décennales pour l'activité de maçon.
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Les risques en tant que maçon
Quels sont les avantages que procure une assurance décennale maçon ?
Complexe et souvent dangereux, le métier de maçon nécessite une multitude de connaissances et d’expériences liées aux matériaux et aux techniques de travail. Les tâches sont généralement nombreuses, variées et difficiles pour la plupart, donc peuvent être causes d’un grand nombre de sinistres. C’est la raison pour laquelle l’État a inventé l’assurance décennale qui a pour vocation de couvrir le maçon contre les problèmes de construction qui réduisent la solidité et la résistance de l’ouvrage une fois réalisé.
Tarifée annuellement entre 2000 euros et 3500 euros en fonction du statut du maçon, l’assurance maçon décennale garantit le travailleur contre toute malfaçon observée sur l’ouvrage pendant dix années suivant sa construction. Il faut d’ailleurs savoir que le maçon doit trouver la meilleure assurance décennale qui s’adaptera à la taille de ses chantiers ou à celle de son ouvrage.

Les risques encourus par le maçon

Les risques encourus par le maçon et pour lesquels il souscrit à la décennale, incluent nécessairement les dégâts liés à la solidité des matériaux de construction. Cela englobe par exemple, les fissures importantes observées sur les murs ou les plafonds, l’effondrement de murette de clôture ou encore la cassure d’un mur mal construit. Cependant, d’autres dégâts très dangereux peuvent survenir également suite à une malfaçon, pouvant alors conduire le maçon à une éventuelle poursuite judiciaire. Ces dégâts incluent principalement l’effondrement total de l’ouvrage suite à un mauvais choix de matériaux ou de structures.

Les risques couverts par l’assurance décennale

Pour que l’assurance décennale du maçon soit valable, les dommages observés sur l’ouvrage doivent ainsi être qualifiés de décennaux. Ils doivent alors porter atteinte à la solidité de l’ensemble de l’ouvrage, par exemple, l’affaissement d’un mur ou d’une charpente ; ou ils doivent être impropres au maître d’ouvrage (c’est-à-dire le destinataire final de l’ouvrage). Pour ce dernier cas, les travaux réalisés par le maçon ne conviennent pas simplement à l’utilisation prévue ; le dysfonctionnement d’un réseau d’eaux ou d’électricité en constitue un exemple concret. En revanche, les critères esthétiques ou superficiels ne sont pas couverts par l’assurance décennale. De même, les critères à cause étrangère, insurmontable ou imprévisible n’entrent pas dans le champ d’application de la décennale. Parmi les exemples les plus concrets, on peut noter la survenue de catastrophes naturelles pendant la réalisation des travaux. En cela, le maçon peut alors être exonéré de sa responsabilité décennale.
Nos conseillers décennale
Damien Petit
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Responsable du service décennale
Amaury Deverchere
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