Lorsque vous vous lancez à votre compte en tant que promoteur immobilier, il est important d’être bien conscient des risques divers auxquels vous pouvez être exposés. En cas de préjudice (matériel, corporel ou immatériel), votre responsabilité sera recherchée. Cette dernière peut également être engagée si vous causez des troubles aux propriétés ou tiers environnants ce qui peut être assez fréquent.
La solution Etik assurance
Afin de remédier à cela, Etik assurance a développé une nouvelle offre exclusive pour garantir la Responsabilité civile professionnelle des promoteurs immobiliers. Le prix de ce contrat dédié aux promoteurs se calcule en fonction du coût de construction réalisée dans l’année et non sur le chiffre d’affaires de la société, ce qui permet d’obtenir un tarif plus adapté à votre activité. Cette différence de calcul vous permet a elle-seule d’économiser sur votre prime d’assurance de manière significative.
Quels risques sont couverts ?
La Responsabilité civile promoteur est un impératif pour tout professionnel car les risques sont nombreux dans votre activité. Vous êtes exposé à diverses formes de mise en cause lors de vos constructions :
-non-conformité de l'ouvrage aux règles de la construction
-une erreur d'implantation
-un vice du sol
-ou encore le report de la date de livraison
-etc...
Dans chacun de ces cas c’est votre responsabilité qui est directement engagée.
Tous ces exemples vous montrent à quel point il est primordial de souscrire à une assurance de responsabilité civile professionnelle (RC Pro) couvrant tous les préjudices qui pourraient avoir lieu durant votre activité. Ce contrat inclut bien évidemment la responsabilité civile exploitation (RCE) qui vous protège contre les préjudices causés à des tiers durant le chantier, mais aussi la garantie RC Professionnelle à proprement parlé qui vous couvre elle pour les détériorations/préjudices qui pourraient survenir après la livraison comme par exemple, la présence de vices cachés qui demeure une source de litiges fréquente.
L’avantage du produit RC Promoteur d’Etik
Le nouveau contrat d’Etik est accessible à tous les promoteurs immobiliers quel que soit votre taille de structure. Afin de souscrire, il vous sera demandé plusieurs pièces telles que votre dernier bilan (ou prévisionnel en création), le KBis de la société, vos statuts et un relevé de sinistralités (uniquement si vous avez été assuré antérieurement).
Elaborée auprès d’une compagnie mondialement connue : CNA Hardy (120 ans d’existence, et 10,7 Milliards de $ de chiffre d’affaires) le nouveau produit d’Etik répond en tous points aux besoins des promoteurs immobiliers afin de faire correspondre les cotisations qu’ils payent pour leur couverture d’assurance Rc pro à la réalité de leur activité.
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