Assurance décennale bureau d’étude bâtiment
Études de structure, béton armé, charpente, fluides, thermique, acoustique : le bureau d’étude bâtiment est au coeur de la conception technique. Ses livrables conditionnent directement la solidité et la performance des ouvrages. Son exposition décennale est réelle et permanente. ETIK Assurance analyse vos disciplines et construit, avec ses partenaires assureurs, une couverture à la hauteur de cette responsabilité.
Une garantie décennale : pourquoi faire ?
La décennale couvre les désordres compromettant la solidité ou l’habitabilité d’un ouvrage dans les dix ans suivant la réception. Pour un bureau d’études, cette responsabilité est engagée dès que ses calculs ou ses prescriptions techniques participent à la conception de l’ouvrage construit.
Protéger votre entreprise contre les imprévus
Une erreur dans un calcul de structure, un dimensionnement de réseau incomplet ou une note de calcul thermique erronée peuvent avoir des conséquences importantes sur l’ouvrage livré. Les frais d’expertise et de reprise sont souvent très élevés. Cette assurance vous protège et préserve la réputation.
ETIK Assurance connaît les spécificités du bureau d’étude bâtiment : structure béton armé, charpente bois ou métallique, fluides, thermique, acoustique. Nous analysons vos disciplines et vos projets pour calibrer la couverture décennale sans zone non couverte.
ETIK Assurance analyse vos disciplines, vos typologies de projets et votre volume de missions, puis sélectionne parmi ses partenaires assureurs la solution la plus adaptée à votre profil de bureau d’étude bâtiment. Chaque contrat est construit sur vos expositions réelles, pas sur un profil générique.
Un BET structure sur tout projet de logements collectifs n’a pas le même profil qu’un BET fluides en équipements publics. ETIK Assurance prend en compte la nature de vos études, le type d’ouvrages et votre volume de missions pour construire une couverture précise.
Quels travaux couvre une assurance bureau d’étude bâtiment ?
Vos missions techniques conditionnent directement la conception des ouvrages. La responsabilité décennale bureau d’étude bâtiment est engagée sur la qualité de vos calculs, notes de calcul et prescriptions techniques ayant participé à la réalisation d’un ouvrage.
Disciplines et missions couvertes du bureau d’étude bâtiment
Vous réalisez des études de structure (béton armé, charpente bois, charpente métallique), études fluides (plomberie, CVC, sprinklage), études thermiques (RT/RE2020, bilan thermique) et études acoustiques. Chaque discipline a son niveau d’exposition décennale.
Exemples de sinistres couverts
- Erreur de dimensionnement structurel entraînant ces fissures compromettant la solidité de l’ouvrage
- Note de calcul thermique erronée causant une non-conformité RE2020 sur un bâtiment livré
- Étude fluides insuffisante générant des défauts d’installation affectant l’habitabilité
Activités et missions à déclarer
Les études de maîtrise d’oeuvre, les missions de pilotage de sous-traitants techniques et les études de contrôle ou de vérification des ouvrages doivent être déclarées pour une couverture complète bureau d’étude bâtiment à votre périmètre d’intervention.
Avis de l’expert ETIK Assurance
Le bureau d’étude bâtiment est l’un des profils les plus exposés parmi les professions intellectuelles du bâtiment. Son expertise conditionne la solidité même des ouvrages. MAITRISE BTP, le contrat exclusif ETIK Assurance assuré par Zurich, est calibré pour couvrir cette responsabilité technique avec précision.
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Votre activité de bureau d’étude bâtiment est proche d’autres métiers qui partagent les mêmes obligations en matière d’assurance décennale. Retrouvez les fiches dédiées à chaque profession pour découvrir les couvertures adaptées à chaque corps de métier.
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L’accompagnement d’un courtier spécialiste pour votre assurance bureau d’étude bâtiment
Travailler avec ETIK Assurance, c’est bénéficier d’une lecture technique de vos missions et accéder à MAITRISE BTP, le contrat exclusif ETIK Assurance conçu pour les bureaux d’études et professions intellectuelles du bâtiment.
Un courtier spécialiste de l’assurance construction et des bureaux d’études
ETIK Assurance accompagne exclusivement ces professionnels de la construction : BET structure, fluides, thermique, acoustique, MOE. Nos souscripteurs connaissent vos disciplines et savent analyser vos expositions réelles.
Obtenir un devisUne offre sur mesure pour votre bureau d’étude bâtiment
Nous analysons vos disciplines, vos typologies de projets et votre volume d’honoraires pour calibrer votre couverture décennale avec nos partenaires assureurs. Aucune sur-assurance, aucun découvert.
Nos garanties adaptées à l’activité de votre bureau d’étude bâtiment
Études de structure, fluides, thermique, acoustique, assistance MOE : ETIK Assurance construit avec ses partenaires une couverture qui regroupe décennale, RC Pro et Protection Juridique dans un contrat ajusté à vos disciplines et projets réels.
Oui, dès que vos études participent à la conception d’un ouvrage. La décennale s’applique pour toutes les missions techniques qui conditionnent la solidité ou la performance de l’ouvrage construit. ETIK Assurance vous aide à délimiter précisément votre périmètre d’exposition bureau d’étude bâtiment.
Elle dépend de vos disciplines (structure, fluides, thermique), de votre volume d’honoraires, de la nature de vos projets (logements, ERP, ouvrages industriels) et de vos antécédents. Nos souscripteurs ETIK Assurance calibrent la couverture bureau d’étude bâtiment MAITRISE BTP mission par mission.
Oui. ETIK Assurance construit avec ses partenaires assureurs une couverture multi-disciplines dans un contrat unique, en distinguant les expositions propres à chaque spécialité. Une seule souscription pour une couverture complète.
Chaque intervenant répond de ses propres erreurs. En tant que bureau d’études sous-traitant, votre responsabilité est engagée sur la qualité de vos propres études. Le MOE répond de sa mission globale. ETIK Assurance vous conseille pour bien définir ces périmètres contractuellement.
Oui. La validation par le MOE ne transfère pas votre responsabilité sur la qualité de vos propres calculs. Si une erreur dans votre note de calcul a causé un désordre, la couverture décennale bureau d’étude bâtiment intervient.
La RC Pro couvre les dommages causés à des tiers en cours de mission : erreurs de conseil, délais non respectés, livrables non conformes. Elle intervient en parallèle de la décennale, qui couvre les désordres sur l’ouvrage construit.
Au-delà de la décennale, un bureau d’étude bâtiment a besoin d’une RC Pro solide, d’une protection juridique pour les litiges et d’une couverture pour ses missions d’assistance MOE. ETIK Assurance construit ces garanties dans un contrat unique via ses partenaires assureurs.
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