Assurance décennale coordonnateur SPS

Plan général de coordination, DIUO, visites de chantier, réunions de coordination, registre journal : le coordonnateur SPS organise la prévention des risques sur les chantiers où plusieurs entreprises interviennent simultanément. Sa mission est réglementée, sa responsabilité civile directement engagée. MAITRISE BTP, le contrat exclusif ETIK Assurance, couvre cette réalité terrain avec précision.

Une garantie décennale : pourquoi faire ?

Le coordonnateur SPS est principalement exposé en RC Pro : sa responsabilité est engagée si une défaillance dans sa mission de coordination a contribué à un accident. La décennale s’applique si ses missions incluent en parallèle une participation à la conception de l’ouvrage. ETIK Assurance délimite précisément cette exposition.

Protéger votre entreprise contre les imprévus

Un accident sur un chantier que vous coordonnez peut engager la responsabilité si la défaillance du plan de prévention ou du DIUO est avérée. La RC Pro vous protège contre ces risques professionnels, souvent sous-estimés malgré la rigueur des missions SPS.

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Illustration des solutions Assurance décennale pro. intellectuel du bâtiment adaptées aux besoins de la profession Coordonnateur SPS - ETIK Assurance
Nos souscripteurs spécialisés en professions intellectuelles du bâtiment

ETIK Assurance connaît les spécificités du coordonnateur SPS : PGC, DIUO, registre journal, visites de chantier, niveaux de mission (1, 2 ou 3). Nous calibrons la couverture selon la nature réelle de vos interventions.

Une offre exclusive

Développé avec Zurich, MAITRISE BTP regroupe décennale, RC Pro, RC Exploitation et Protection Juridique dans un contrat unique. Distribué exclusivement par ETIK Assurance, c’est la seule offre du marché spécifiquement calibrée pour les professions intellectuelles du bâtiment. Indépendant, auto-entrepreneur ou société : une seule souscription, une couverture complète.

Une couverture adaptée à vos niveaux de mission SPS

ETIK Assurance distingue vos missions de niveau 1, 2 et 3, et les fait entrer dans une couverture RC Pro calibrée à cette exposition réelle. Si vos missions incluent des activités de MOE en parallèle, la couverture décennale est analysée en conséquence.

Quels travaux couvre une assurance coordonnateur SPS ?

Vos missions de coordination SPS couvrent la phase conception et la phase réalisation. La responsabilité porte sur la qualité de vos livrables de prévention et leur mise en application sur le chantier.

Missions et couverture du coordonnateur SPS

Vous élaborez le plan général de coordination (PGC), rédigez le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), tenez le registre journal du chantier, organisez les réunions de coordination et contrôlez l’application des mesures de prévention.

Exemples de sinistres couverts

  • Accident sur un chantier suite à un défaut de coordination des interfaces entre entreprises couvert par votre RC Pro
  • PGC insuffisant ayant contribué à un incident lors de la coactivité de plusieurs entreprises
  • DIUO incomplet exposant les futurs intervenants à des risques non identifiés

Activités connexes à déclarer

Les missions de maîtrise d’oeuvre exercées en parallèle de la coordination SPS, les missions d’AMO, la coordination SSI et les missions OPC doivent être déclarées pour une couverture professionnelle complète.

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Avis de l’expert ETIK Assurance

Le coordonnateur SPS intervient sur des situations à risque, par définition. Sa mission de prévention est réglementée et sa responsabilité est directement engagée en cas d’incident. MAITRISE BTP, le contrat exclusif ETIK Assurance assuré par Zurich, couvre votre responsabilité avec la rigueur qu’elle exige.

L’accompagnement d’un courtier spécialiste pour votre assurance coordonnateur SPS

Travailler avec ETIK Assurance, c’est bénéficier d’une analyse technique de vos missions de coordination et accéder à MAITRISE BTP, le contrat exclusif ETIK Assurance conçu pour les professions intellectuelles du bâtiment.

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Un courtier spécialiste de l’assurance construction et des missions de prévention

ETIK Assurance accompagne exclusivement des professionnels de la construction : coordonnateurs SPS, SSI, MOE, OPC. Nos souscripteurs connaissent vos missions et savent les analyser pour construire une couverture sans faille.

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Une offre sur mesure pour la profession de coordonnateur SPS

Nous analysons vos niveaux de mission (1, 2 ou 3), vos typologies de chantiers et le volume d’honoraires pour calibrer votre couverture RC Pro. MAITRISE BTP vous garantit une protection précisément adaptée à votre exposition réelle.

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Nos garanties adaptées à votre activité de coordonnateur SPS

PGC, DIUO, registre journal, visites de chantier, réunions de coordination : MAITRISE BTP regroupe RC Pro, décennale si nécessaire et Protection Juridique Groupama dans une couverture ajustée à vos missions. Assuré par Zurich, distribué exclusivement par ETIK Assurance.

Échange et étude personnalisée de votre dossier avec un conseiller ETIK Assurance.
Mise en place de vos garanties sur mesure et délivrance de votre attestation d’assurance.

La RC Pro constitue la couverture principale d’un coordonnateur SPS. La décennale s’applique uniquement si vos missions incluent une participation à la conception de l’ouvrage. ETIK Assurance analyse vos missions pour délimiter précisément ce qui s’applique à votre situation.

Oui, si la défaillance dans votre mission de coordination (PGC insuffisant, défaut de coordination des entreprises) a contribué à l’accident. Votre RC Pro intervient pour couvrir votre responsabilité dans ce type de situation.

Elle dépend de votre volume d’honoraires, de vos niveaux de mission (1, 2 ou 3) et de vos typologies de chantiers. Nos souscripteurs ETIK Assurance calibrent votre couverture MAITRISE BTP selon votre profil réel.

Oui. MAITRISE BTP d’ETIK Assurance permet de couvrir vos différentes missions dans un contrat unique, en distinguant les expositions RC Pro (SPS) et décennale (MOE) selon la nature de chaque intervention.

Oui. Si votre DIUO a causé un préjudice identifiable, votre RC Pro intervient. La Protection Juridique incluse dans MAITRISE BTP vous accompagne dans la gestion du litige avec votre client.

Vous avez obligatoirement besoin d’une RC Pro adaptée à vos niveaux de mission SPS. ETIK Assurance vous aide à calibrer cette couverture selon votre activité réelle, en indépendant ou en société.

Au-delà de la RC Pro, un coordonnateur SPS peut avoir besoin d’une protection juridique pour les contestations de ses livrables et d’une décennale si ses missions incluent une participation à la conception. MAITRISE BTP d’ETIK Assurance regroupe ces garanties dans un contrat unique, assuré par Zurich.

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